Le "quotient électoral"... ça mange quoi en hiver ?

par Maurice Y. Michaud (il/lui)

Avant de commencer à expliquer ce qu'est le quotient électoral, je dois d'abord définir ce qu'est un « quotient » tout court. Je suis presque certain que vous le savez déjà, mais il vaut mieux que je ne présume rien. Au pire, cela ne fera que vous rappeler des souvenirs de vos années d'école primaire.

Le nombre obtenu en divisant un nombre par un autre est le quotient. Il serait 2 dans cette équation :

Ainsi, on pourrait représenter le quotient électoral comme suit : ...où P représente la population et S le nombre de sièges.

On peut donc dire que le quotient électoral nous donne le nombre moyen de personnes représentées par un seul siège. Le QE est ensuite utilisé comme suit :

• Aux États-Unis, où le nombre de sièges à la chambre basse est fixé à 435, certains états peuvent gagner des sièges au détriment d'autres états après chaque redécoupage. La seule exception est qu'aucun état ne peut se voir attribuer aucun siège.
  
  
• An Canada, où le nombre de sièges à la chambre basse n'est pas fixe, chaque province reçoit un nombre initial de sièges via le quotient. Ensuite, quelques clauses et règles sont appliquées, ce qui peut entraîner une augmentation de ce nombre initial pour la plupart des provinces et très probablement une augmentation du nombre total de sièges.
   
  • Chaque province élabore son propre QE, dans lequel le S est fixé au nombre souhaité de sièges à l'assemblée législative.

Au fédéral, la Loi sur la représentation, 1985 a constitué un « moment de réinitialisation » majeur pour le QE au Canada. Il y avait alors 282 sièges à la Chambre, mais pour s'assurer que les territoires ne perdent pas leurs sièges, leurs trois sièges ont été soustraits de 282, ce qui donnait un S = 279. Pour sa part, le P a été défini comme la population des 10 provinces.

Il aurait été sage d'appliquer ce calcul à chaque redécoupage ultérieur, étant donné que le calcul de 1985 avait porté le nombre total de sièges à 295 (ou 292 sièges provinciaux), ce qui n'était pas une augmentation excessive, mais cela ne semble pas avoir été le cas — du moins pas en 2012 et 2022. La Loi sur la représentation équitable de 2011, entrée en vigueur à temps pour le redécoupage de 2012, a entraîné une diminution du quotient électoral même si la population des provinces avait définitivement augmenté. Et pour le redécoupage de 2022, comme l'explique Élections Canada , le « quotient électoral [a été] obtenu en multipliant le quotient du dernier redécoupage décennal (111 166) par la moyenne des taux de croissance de la population des dix provinces au cours des dix dernières années (9,647%). Le nouveau quotient électoral ainsi calculé [était] de 121 891. ».

J'ai un problème avec ce dernier calcul fédéral, car une moyenne introduit une distorsion importante, mais j'aborderai cela séparément. Ce qu'il importe de comprendre pour l'instant, c'est que le quotient électoral est la première composante de la plus complexe formule de représentation au fédéral et le principal moteur de la formule de chaque province.

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